PEL-25 Précisions sur prise-en-charge-frais-possible

Nature de la proposition : amélioration de la documentation

Demandeur : ONISEP

Rédacteur.trice.s : ONISEP

Priorité MoSCoW : M

Impact SI producteur : nul

Impact SI collecteur : nul

Impact SI diffuseur : nulStatut : brouillon

Date de création : 2 avril 2021

Date de modification : 14 avril 2021

Motivation et description

Comment renseigner au mieux cette balise dans le cas de la formation initiale ?

Rappel :

Prise en charge des frais de formation possible

Contient une clé alphanumérique issue de la table Valeurs booléennes

Description de l’élément

Cet élément indique si une prise en charge des frais de formation est possible (renvoi vers les conseillers en charge de l’élaboration des parcours). Si une prise en charge des frais est possible, le détail des conditions de cette prise en charge devrait être donné dans l’élément «Détails des conditions de prise en charge».

Définition dans le glossaire : Prise en charge des frais de formation possible

Utilisé dans : ,

Évolutions proposées

Préciser la définition, en particulier :

en définissant par qui ces frais peuvent être pris en charge (apprentissage, soutien d’un territoire…)

en précisant la notion de “possible” : “possible” si…, “possible” quand…

En indiquant si, pour répondre “oui”, la prise en charge soit être totale

Donner des cas précis d’application, des exemples

Impacts

Impacts

Impacts sur les producteurs

Sans objet

Impacts sur les systèmes d’information collecteurs

Sans objet

Impacts sur les systèmes d’information diffuseurs

Sans objet

Discussion

Choix Onisep : indiquer « oui » lorsque le record comporte un financement public