PEL-9 Équipements à la charge des apprentis

Demandeur : Groupe Lheo Apprentissage

Rédacteur : Christophe Bonraisin christ.bonraisin@pole-emploi.fr, Mission ApprentissagePriorité MoSCoW : C

Impact producteur : Moyen

Impact collecteur : Fort

Impact diffuseur : Fort

Statut : brouillon

Date de modification :

Motivation et description

Dresser pour chaque certification la table/liste des équipements à la charge des apprentis et ouvrir néanmoins la possibilité aux organismes de formation de compléter ces valeurs par des équipements spécifiques en rapport avec leurs spécificités de formation.

RCO :

Si au niveau de la certification alors c’est au niveau de France compétences

Le certificateur pourra t il renseigner cette info ?

Par ailleurs, il existe des aides régionales pour compenser ces coûts donc peu de sens au niveau de la certif (à étudier si possibilité de lien avec mesures et dispositifs ?)

Donc plutôt au niveau de la session ?

Créer une table avec valeurs ? Choix multiples. Non obligatoire.

exemple : chaussures de sécurité, mallette de couteaux …

voir balise existante

Temps 1 :

construction d’une première table fermée par l’identification par RCO des équipement les plus fréquemment demandés (à partir de l’analyse des champs texte libre aujourd’hui regroupés sous ‘frais restants’) , ce dans l’attente des travaux à mener côté certificateurs

• maintien d’un champ texte libre, pour permettre aux OFA de compléter la liste décrite à partir de la table (puis analyse des items les plus fréquemment rapportés dans ce champ texte libre)

Temps 2 :

travaux sous la conduite de France Compétences pour amener les certificateurs à décrire (et restituer sur les fiches RNCP correspondantes) la liste des équipements pour chacune des certifications

L’objectif est aussi de converger avec le format EDOF

Évolutions du langage proposées

Temps 1 :

Création d’une table, avec des valeurs fermées, à choix multiples non obligatoires, a appeler sur une nouvelle balise .

Et ajout d’un champ libre de 1000 caractères pour permettre aux OFA de compléter la liste décrite à partir de la table en utilisant la balise existante

Les balises suivantes seraient au niveau de la session voire de l’organisme financeur qui serait lui-même au sein des sessions. A vérifier avec des cas concrets de frais différents en fonction des modalités/programmes/dispositifs.

La balise frais-restants, située au niveau de l’action, est renommée en (anpec = additionnel non pris en charge) et descend au niveau de la session. Par contre, la balise au niveau de l’organisme financeur disparaît.

Se pose la question d’une balise pour la voie scolaire sur le coût d’inscription et de scolarité - cf format IDEO 2? De la même manière, faut-il intégrer les balises ‘code modèle économique’ et ‘autres services’ qui relèvent aujourd’hui du format EDOF

(0..1 - Num)

(0..1 - Décimal)

(0..1 - Décimal)

(0..10 - texte)

(1..1 - Num)

(0..1000 car.)

(1..3)

<taux-tva>                  (1..1 - Décimal)

<frais-ht>                      (1..1 - Décimal)

<frais-ttc>                     (1..1 - Décimal)

anpec = additionnel non pris en charge

Table Équipement a appeler sur la nouvelle balise :

chaussures de sécurité

équipements de cuisine

etc